Mentions légales

DROITS D'AUTEURS - COPYRIGHT - LIENS

L'ensemble de ce site relève de la législation monégasque et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les informations présentées sur ce site extranet sont publiques. Tous les droits de reproduction des représentations iconographiques et photographiques sont réservés.

La reproduction sur support papier

A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  •  gratuité de la diffusion,
  •  respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
  •  citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La création de liens

Notre site autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve d'un contact et d'une validation par nos soins au préalable.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément aux dispositions de l'article 14 de la loi monégasque n° 1165 du 23 décembre 1993, toute personne ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, dispose d'un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles la concernant.

 Vous pouvez exercer ce droit directement en nous contactant à l'adresse précisée dans la page contact.